+142. Les établissements devraient documenter les résultats de leur évaluation de l’aptitude, et en …
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142. Les établissements devraient documenter les résultats de leur évaluation de l’aptitude, et en …
Les établissements devraient documenter les résultats de leur évaluation de l’aptitude, et en particulier les éventuelles faiblesses constatées entre l’aptitude individuelle et collective nécessaire et l’aptitude individuelle et collective avérée des membres de l’organe de direction, ainsi que les mesures à prendre pour remédier à ces carences.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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