+150. Les établissements devraient évaluer l’aptitude collective de l’organe de direction en …

150. Les établissements devraient évaluer l’aptitude collective de l’organe de direction en …

Les établissements devraient évaluer l’aptitude collective de l’organe de direction en utilisant soit:

  • a. le modèle de matrice d’aptitude figurant à l’annexe I. Les établissements peuvent adapter ce modèle en tenant compte des critères énoncés au titre I; soit
  • b. leur propre méthodologie appropriée conformément aux critères énoncés dans les présentes orientations.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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