+158. L’organe de direction dans sa fonction de surveillance ou, lorsqu’il a été instauré, le comité …

158. L’organe de direction dans sa fonction de surveillance ou, lorsqu’il a été instauré, le comité …

L’organe de direction dans sa fonction de surveillance ou, lorsqu’il a été instauré, le comité des nominations devrait rendre compte du résultat de l’évaluation de l’aptitude collective à l’organe de direction, même si aucune modification de sa composition ni aucune autre mesure ne sont recommandées. Les recommandations peuvent inclure, à titre indicatif, la formation, le changement de processus, les mesures visant à atténuer les conflits d’intérêts, la nomination de membres supplémentaires ayant une compétence particulière ou le remplacement de membres de l’organe de direction.

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
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