+167. Si l’évaluation ou la réévaluation réalisée par un établissement conclut que l’organe de …
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167. Si l’évaluation ou la réévaluation réalisée par un établissement conclut que l’organe de …
Si l’évaluation ou la réévaluation réalisée par un établissement conclut que l’organe de direction ne satisfait pas aux exigences d’aptitude collective, l’établissement devrait prendre des mesures correctives appropriées en temps utile.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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