+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations précisent les critères relatifs à l’utilisation des données d’entrée …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations s’appliquent en ce qui concerne l’autorisation accordée aux …
------+7. Les autorités compétentes devraient appliquer ces orientations conformément au niveau …
---+Destinataires
------+8. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, au sens de l’article 4 …
---+Définitions
------+9. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) nº 575/2013 ont …
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2. Objet, champ d’application et définitions
2. Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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