+16. Afin de satisfaire à l’exigence définie au paragraphe 12 pour les données d’entrée de la …
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16. Afin de satisfaire à l’exigence définie au paragraphe 12 pour les données d’entrée de la …
Afin de satisfaire à l’exigence définie au paragraphe 12 pour les données d’entrée de la période en cours visées à l’article 325 sexquinquagies , paragraphe 3, point c), du règlement (UE) nº 575/2013, les établissements devraient se conformer soit à l’approche visée au paragraphe 17, soit à l’approche visée au paragraphe 18.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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