+20. Dans le cadre des registres tenus pour démontrer leur conformité aux exigences des présentes …
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20. Dans le cadre des registres tenus pour démontrer leur conformité aux exigences des présentes …
Dans le cadre des registres tenus pour démontrer leur conformité aux exigences des présentes orientations, les établissements devraient consigner leurs approches concernant les rapprochements visés aux paragraphes 17 à 19, y compris les raisons de l’application du paragraphe 19, le cas échéant.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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