90. L’organe de direction devrait élaborer, adopter, observer et promouvoir des normes …

L’organe de direction devrait élaborer, adopter, observer et promouvoir des normes déontologiques et professionnelles de haut niveau, en tenant compte des besoins et des caractéristiques propres aux entreprises d’investissement, et devrait garantir la mise en œuvre de ces normes (au moyen d’un code de conduite ou d’un document similaire). Il devrait également superviser le respect de ces normes par le personnel. Le cas échéant, l’organe de direction peut adopter et mettre en œuvre les normes de l’entreprise d’investissement à l’échelle du groupe ou des normes communes émises par des associations ou d’autres organisations pertinentes.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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