+381. Afin de faire face aux faiblesses particulières recensées au cours de l’évaluation des …
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381. Afin de faire face aux faiblesses particulières recensées au cours de l’évaluation des …
Afin de faire face aux faiblesses particulières recensées au cours de l’évaluation des éléments du SREP, les autorités compétentes peuvent envisager d’appliquer des mesures non directement liées à des exigences quantitatives concernant le capital ou la liquidité. La présente section présente une liste non exhaustive des éventuelles mesures de surveillance susceptibles d’être appliquées sur la base de l’article 39 de la directive (UE) 2019/2034. Les autorités compétentes peuvent appliquer d’autres mesures de surveillance visées dans cet article si elles sont plus appropriées pour remédier aux faiblesses recensées, comme indiqué dans la présente section. Le choix des mesures devrait tenir compte des résultats de l’évaluation réalisée conformément aux titres 4, 5, 6 et 8 des présentes orientations. 125 Analyse du modèle d’entreprise
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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