+382. Les mesures de surveillance destinées à faire face aux faiblesses détectées au cours de …
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382. Les mesures de surveillance destinées à faire face aux faiblesses détectées au cours de …
Les mesures de surveillance destinées à faire face aux faiblesses détectées au cours de l’analyse du modèle d’entreprise peuvent inclure d’exiger de l’entreprise d’investissement qu’elle adapte les dispositifs de gouvernance et de contrôle afin d’aider à mettre en œuvre le modèle d’entreprise et la stratégie ou de limiter certaines activités de l’entreprise.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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