+91. Les établissements doivent prendre des dispositions pour contribuer à la production de leur …
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91. Les établissements doivent prendre des dispositions pour contribuer à la production de leur …
Les établissements doivent prendre des dispositions pour contribuer à la production de leur plan d’affaires, qui devra éventuellement être divisé entre un plan pour le portefeuille de transfert et un plan pour le portefeuille conservé par l’établissement patrimonial. Système de gestion de l’information pour garantir la continuité opérationnelle
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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