+71. Le SGD peut modifier la formule de calcul figurant à la section 4.1 des présentes orientations …

71. Le SGD peut modifier la formule de calcul figurant à la section 4.1 des présentes orientations …

Le SGD peut modifier la formule de calcul figurant à la section 4.1 des présentes orientations comme décrit ci-après.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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