5. Les présentes orientations modifient les orientations sur l’amélioration de la résolvabilité …

Les présentes orientations modifient les orientations sur l’amélioration de la résolvabilité pour les établissements et les autorités de résolution conformément aux articles 15 et 16 de la directive 2014/59/UE du 13 janvier 2022 (EBA/GL/2022/01)² (ci-après les «orientations»).

² https://www.eba.europa.eu/regulation-and-policy/recovery-and-resolution/guidelines-institutions-and-resolution-authorities-improving-resolvability

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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