+4.2 Contenu du plan de redressement
---+15. Le plan de redressement devrait comprendre l’ensemble des éléments suivants: a) le résumé des …

4.2 Contenu du plan de redressement

4.2 Contenu du plan de redressement

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation
15. Le plan de redressement devrait comprendre l’ensemble des éléments suivants: a) le résumé des …

Le plan de redressement devrait comprendre l’ensemble des éléments suivants:

  • a) le résumé des éléments essentiels du plan de redressement, comme précisé à la section 4.3 des présentes orientations;
  • b) des informations sur la gouvernance, y compris un cadre d’indicateurs pour les plans de redressement et de seuils de suivi, comme précisé à la section 4.4 des présentes orientations;
  • c) la description des options de redressement applicables, notamment à tout le moins une analyse du scénario de redressement, une description des mesures préparatoires et des informations sur la préservation des services, comme précisé à la section 4.5 des présentes orientations;
  • d) le plan de communication et d’information du plan de redressement, comme précisé à la section 4.6 des présentes orientations.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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