+53. Lors de l’élaboration de leurs plans de redressement, les émetteurs devraient utiliser des …

53. Lors de l’élaboration de leurs plans de redressement, les émetteurs devraient utiliser des …

Lors de l’élaboration de leurs plans de redressement, les émetteurs devraient utiliser des scénarios de détresse à l’échelle du système financier et/ou des scénarios de détresse financière ponctuelle et/ou des scénarios de détresse non financière (y compris touchant les services) afin d’éprouver leurs capacités de planification du redressement. Les scénarios utilisés pour la planification du redressement devraient être conçus de manière à compromettre le respect par l’émetteur des exigences applicables à la réserve d’actifs si l’émetteur n’a pas mis en œuvre les mesures de redressement en temps utile. Le nombre et la complexité des scénarios devraient être déterminés par chaque émetteur en tenant compte du principe de proportionnalité, conformément à la section 4.1.

Préservation des services

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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