54. Les émetteurs devraient définir dans le plan de redressement la manière dont ils entendent …

Les émetteurs devraient définir dans le plan de redressement la manière dont ils entendent redresser les opérations en temps utile et s’acquitter de leurs obligations en cas d’événements qui présentent un risque important de perturbation des opérations. Les émetteurs devraient également énumérer dans le plan de redressement les services qu’ils entendent préserver sur la base de leur modèle d’entreprise et détailler la manière dont ils garantiront la préservation des services liés aux jetons se référant à un ou des actifs et aux jetons de monnaie électronique. La liste des services à préserver devrait au moins comprendre les services liés à l’émission et au remboursement des jetons. Lorsque la mise en œuvre des options de redressement est susceptible d’avoir une incidence négative sur la prestation par l’émetteur de l’un des services recensés, la description des options de redressement devrait préciser la manière dont l’émetteur prévoit d’assurer la continuité desdits services lors de la mise en œuvre du plan de redressement.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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