+16. Les membres de l’organe de direction devraient avoir une connaissance à jour des activités de …
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16. Les membres de l’organe de direction devraient avoir une connaissance à jour des activités de …
Les membres de l’organe de direction devraient avoir une connaissance à jour des activités de l’émetteur d’ART ou du CASP et de tous les risques qu’elles comportent, à un niveau proportionné à leurs responsabilités. Ils devraient notamment avoir une bonne connaissance des domaines dont ils ne sont pas directement responsables à titre individuel, mais dont ils doivent rendre compte collectivement en tant que membres de l’organe de direction.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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