+16. Les membres de l’organe de direction devraient avoir une connaissance à jour des activités de …

16. Les membres de l’organe de direction devraient avoir une connaissance à jour des activités de …

Les membres de l’organe de direction devraient avoir une connaissance à jour des activités de l’émetteur d’ART ou du CASP et de tous les risques qu’elles comportent, à un niveau proportionné à leurs responsabilités. Ils devraient notamment avoir une bonne connaissance des domaines dont ils ne sont pas directement responsables à titre individuel, mais dont ils doivent rendre compte collectivement en tant que membres de l’organe de direction.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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