+33. Le membre de l’organe de direction devrait être informé du temps à consacrer que l’on attend de …
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33. Le membre de l’organe de direction devrait être informé du temps à consacrer que l’on attend de …
Le membre de l’organe de direction devrait être informé du temps à consacrer que l’on attend de lui. Les émetteurs d’ART et les CASP peuvent demander au membre de documenter de manière appropriée sa capacité à consacrer le temps nécessaire à la fonction.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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