+41. Les émetteurs d’ART et les CASP devraient réévaluer si le temps consacré par un membre de …
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41. Les émetteurs d’ART et les CASP devraient réévaluer si le temps consacré par un membre de …
Les émetteurs d’ART et les CASP devraient réévaluer si le temps consacré par un membre de l’organe de direction est suffisant lorsque celui-ci assume une fonction de direction supplémentaire ou commence à exercer de nouvelles activités pertinentes.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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