+46. L’évaluation des connaissances, des compétences et de l’expérience appropriées devrait tenir …

46. L’évaluation des connaissances, des compétences et de l’expérience appropriées devrait tenir …

L’évaluation des connaissances, des compétences et de l’expérience appropriées devrait tenir compte de toutes les questions pertinentes et disponibles dans le cadre des évaluations. Les émetteurs d’ART ou de CASP devraient tenir compte des connaissances, des compétences et de l’expérience de chaque membre de l’organe de direction lorsqu’ils évaluent les connaissances, les compétences et l’expérience collectives adéquates de l’organe de direction, et inversement.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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