+13. L’établissement devrait d’abord évaluer si le portefeuille composé de toutes ses expositions …
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13. L’établissement devrait d’abord évaluer si le portefeuille composé de toutes ses expositions …
L’établissement devrait d’abord évaluer si le portefeuille composé de toutes ses expositions éligibles sur la clientèle de détail satisfait à la condition énoncée au point 11.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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