+Article 429ter 1.

Article 429ter 1.

Les établissements calculent la valeur exposée au risque des actifs, à l'exclusion des contrats dérivés énumérés à l'annexe II, des dérivés de crédit et des positions visées à l'article 429 sexies, conformément aux principes suivants:

a) 

la valeur exposée au risque des actifs est la valeur exposée au risque visée à l'article 111, paragraphe 1, première phrase;

b) 

les opérations de financement sur titres ne sont pas compensées.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence