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+Article 433ter 1. |
Article 433ter 1.Les établissements de petite taille et non complexes publient les informations visées dans les dispositions suivantes sur une base annuelle:
a)
l’article 435, paragraphe 1, points a), e) et f);
b)
l’article 438, points c), d) et d bis);
c)
l’article 442, points c) et d);
d)
les indicateurs clés visés à l’article 447;
e)
l’article 449 bis;
f)
l’article 449 ter;
g)
l’article 450, paragraphe 1, points a) à d), h), i) et j). 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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