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+Article 60 1 |
Article 60 11. L'autorité de résolution au niveau du groupe met en place et teste périodiquement les procédures opérationnelles de fonctionnement du collège d'autorités de résolution dans une situation d'urgence, en particulier d'ordre systémique, susceptible de menacer la viabilité des entités du groupe. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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