+SECTION II Contenu des plans de redressement
---+Article 3 Informations à inclure dans un plan de redressement
---+Article 4 Résumé des éléments essentiels du plan de redressement
------+Article 4 1.
------+Article 4 2.
---+Article 5 Gouvernance
---+Article 6 Analyse stratégique
------+Article 6 1.
------+Article 6 2.
---+Article 7 Description des entités couvertes par le plan de redressement
------+Article 7 1.
------+Article 7 2.
---+Article 8 Options de redressement
------+Article 8 1.
------+Article 8 2.
------+Article 8 3.
------+Article 8 4.
------+Article 8 5.
---+Article 9 Actions, dispositions et mesures prévues par les options de redressement
------+Article 9 1.
------+Article 9 2.
---+Article 10 Analyse d'impact
---+Article 11 Analyse de faisabilité
------+Article 11 1.
------+Article 11 2.
---+Article 12 Continuité des opérations
------+Article 12 1.
------+Article 12 2.
------+Article 12 3.
---+Article 13 Références croisées
---+Article 14 Plan de communication et d'information
------+Article 14 1.
------+Article 14 2.
------+Article 14 3.
---+Article 15 Mesures préparatoires
------+Article 15 1.
------+Article 15 2.

SECTION II Contenu des plans de redressement

SECTION II Contenu des plans de redressement

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Article 3 Informations à inclure dans un plan de redressement

Un plan de redressement contient au moins les éléments suivants:

Article 4 Résumé des éléments essentiels du plan de redressement
Article 5 Gouvernance

Les informations sur la gouvernance contiennent au moins une description détaillée des éléments suivants:

Article 6 Analyse stratégique
Article 7 Description des entités couvertes par le plan de redressement
Article 8 Options de redressement
Article 9 Actions, dispositions et mesures prévues par les options de redressement
Article 10 Analyse d'impact

Chaque option de redressement contient une analyse d'impact comprenant, en particulier, une description détaillée des processus de détermination de la valeur et de la négociabilité des activités fondamentales, des opérations et des actifs de l'entité ou des entités concernées par cette option, et au moins les éléments suivants:

Article 11 Analyse de faisabilité
Article 12 Continuité des opérations
Article 13 Références croisées

Article 13

Références croisées

Lorsque les informations prévues à l'article 7 ont été soumises aux autorités de résolution conformément à l'article 11 de la directive 2014/59/UE, les autorités compétentes peuvent décider d'accepter des références croisées à ces informations comme suffisantes pour satisfaire aux exigences de l'article 7, pour autant que ces références croisées ne nuisent pas à l'exhaustivité ni à la qualité du plan de redressement, telles qu'exigées au chapitre I, section III, du présent règlement.

Article 14 Plan de communication et d'information
Article 15 Mesures préparatoires

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence