+Article premier 1.
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Article premier 1.
Le présent règlement établit, pour l’ensemble des moteurs visés à l’article 2, paragraphe 1, des limites d’émission pour les gaz polluants et les particules polluantes ainsi que les exigences administratives et techniques relatives à la réception UE par type. Le présent règlement établit également certaines obligations relatives aux engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur visé à l’article 2, paragraphe 1, est en cours d’installation ou a été installé, en ce qui concerne les limites d’émission pour les gaz polluants et les particules polluantes d’un tel moteur.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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