+ANNEXE III

ANNEXE III

ANNEXE III

Calendrier pour l’application du présent règlement en ce qui concerne les réceptions UE par type et la mise sur le marché


Tableau III-1: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs NRE

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

NRE

APC

0 < P < 8

NRE-v-1

NRE-c-1

1er janvier 2018

1er janvier 2019

APC

8 ≤ P < 19

NRE-v-2

NRE-c-2

APC

19 ≤ P < 37

NRE-v-3

NRE-c-3

1er janvier 2018

1er janvier 2019

37 ≤ P < 56

NRE-v-4

NRE-c-4

tous

56 ≤ P < 130

NRE-v-5

NRE-c-5

1er janvier 2019

1er janvier 2020

130 ≤ P ≤ 560

NRE-v-6

NRE-c-6

1er janvier 2018

1er janvier 2019

P > 560

NRE-v-7

NRE-c-7

1er janvier 2018

1er janvier 2019


Tableau III-2: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs NRG

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

NRG

tous

P > 560

NRG-v-1

NRG-c-1

1er janvier 2018

1er janvier 2019


Tableau III-3: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs NRSh

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

NRSh

AC

0 < P < 19

NRSh-v-1a

NRSh-v-1b

1er janvier 2018

1er janvier 2019


Tableau III-4: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs NRS

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

NRS

AC

0 < P < 56

NRS-vr-1a

NRS-vi-1a

NRS-vr-1b

NRS-vi-1b

NRS-v-2a

NRS-v-2b

NRS-v-3

1er janvier 2018

1er janvier 2019


Tableau III-5: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs IWP

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

IWP

tous

19 ≤ P < 300

IWP-v-1

IWP-c-1

IWP-v-2

IWP-c-2

IWP-v-3

IWP-c-3

1er janvier 2018

1er janvier 2019

P ≥ 300

IWP-v-4

IWP-c-4

1er janvier 2019

1er janvier 2020


Tableau III-6: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs IWA

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

IWA

tous

19 ≤ P < 300

IWA-v-1

IWA-c-1

IWA-v-2

IWA-c-2

IWA-v-3

IWA-c-3

1er janvier 2018

1er janvier 2019

P ≥ 300

IWA-v-4

IWA-c-4

1er janvier 2019

1er janvier 2020


Tableau III-7: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs RLL

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

RLL

tous

P > 0

RLL-v-1

RLL-c-1

1er janvier 2020

1er janvier 2021


Tableau III-8: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs RLR

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

RLR

tous

P > 0

RLR-v-1

RLR-c-1

1er janvier 2020

1er janvier 2021


Tableau III-9: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs SMB

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

SMB

AC

P > 0

SMB-v-1

1er janvier 2018

1er janvier 2019


Tableau III-10: dates d’application du présent règlement pour la catégorie de moteurs ATS

Catégorie

Mode d’allumage

Plage de puissance (kW)

Sous-catégorie

Date obligatoire d’application du présent règlement pour

 

 

 

 

la réception UE par type de moteurs

la mise sur le marché de moteurs

ATS

AC

P > 0

ATS-v-1

1er janvier 2018

1er janvier 2019

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence