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+Article 23 2. |
Article 23 2.En cas d’autres arrangements visés au paragraphe 1, la personne qui organise le transfert ou le destinataire, selon le cas, veille à ce que les déchets concernés soient gérés d’une manière écologiquement rationnelle et conformément à l’article 59.
1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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