+ANNEXE VIII MODÈLES DE DÉCLARATION DES GRANDS RISQUES ET DU RISQUE DE CONCENTRATION

ANNEXE VIII MODÈLES DE DÉCLARATION DES GRANDS RISQUES ET DU RISQUE DE CONCENTRATION

ANNEXE VIII

MODÈLES DE DÉCLARATION DES GRANDS RISQUES ET DU RISQUE DE CONCENTRATION

MODÈLES GRANDS RISQUES
Numéro du modèle	Code du modèle	Nom du modèle/groupe de modèles	Nom abrégé
		GRANDS RISQUES	LE
26	C 26.00	Limites des grands risques	LIMITES LE
27	C 27.00	Identification de la contrepartie	LE 1
28	C 28.00	Expositions dans le portefeuille hors négociation et le portefeuille de négociation	LE 2
29	C 29.00	Détail des expositions sur clients individuels au sein de groupes de clients liés	LE 3

C 26.00 - Limites des grands risques (Limites LE)

		Limite applicable
		010
010	Non-établissements
020	Établissements
030	Établissements, en %
040	Établissements d'importance systémique mondiale (EISm)

C 27.00 - Identification de la contrepartie (LE 1)

IDENTIFICATION DE LA CONTREPARTIE
Code	Type de code	Nom	Code national	Résidence de la contrepartie	Secteur de la contrepartie	Code NACE	Catégorie de contrepartie
011	015	021	035	040	050	060	070

C 28.00 - Expositions dans le portefeuille hors négociation et le portefeuille de négociation (LE 2)

CONTREPARTIE			EXPOSITIONS INITIALES															(-) Corrections de valeur et provisions	(-) Expositions déduites des éléments de CET 1 ou de fonds propres additionnels de catégorie 1	Valeur exposée au risque avant application des exemptions et de l’ARC			TECHNIQUES D'ATTÉNUATION DU RISQUE DE CRÉDIT (ARC) ÉLIGIBLES								(-) Montants exemptés	Valeur exposée au risque après application des exemptions et de l’ARC
Code	Groupe ou individuel	Opérations comportant une exposition sur des actifs sous-jacents																					(-) Effet de substitution des techniques d’atténuation du risque de crédit éligibles						(-) Protection de crédit financée autre qu’effet de substitution	(-) Biens immobiliers
					Expositions directes						Expositions indirectes						Expositions supplémentaires découlant d’opérations comportant une exposition sur des actifs sous-jacents
			Exposition initiale totale	Dont: en défaut	Instruments de dette	Instruments de capitaux propres	Dérivés	Éléments de hors bilan			Instruments de dette	Instruments de capitaux propres	Dérivés	Éléments de hors bilan						Total	Dont: Portefeuille hors négociation	% des fonds propres de catégorie 1	(-) Instruments de dette	(-) Instruments de capitaux propres	(-) Dérivés	(-) Éléments de hors bilan						Total	Dont: Portefeuille hors négociation	% des fonds propres de catégorie 1
								Engagements de prêts	Garanties financières	Autres engagements				Engagements de prêts	Garanties financières	Autres engagements										(-) Engagements de prêts	(-) Garanties financières	(-) Autres engagements
010	020	030	040	050	060	070	080	090	100	110	120	130	140	150	160	170	180	190	200	210	220	230	240	250	260	270	280	290	300	310	320	330	340	350

C 29.00 - Détail des expositions sur clients individuels au sein de groupes de clients liés (LE 3)

CONTREPARTIE			EXPOSITIONS INITIALES															(-) Corrections de valeur et provisions	(-) Expositions déduites des éléments de CET 1 ou de fonds propres additionnels de catégorie 1	Valeur exposée au risque avant application des exemptions et de l’ARC			TECHNIQUES D'ATTÉNUATION DU RISQUE DE CRÉDIT (ARC) ÉLIGIBLES								(-) Montants exemptés	Valeur exposée au risque après application des exemptions et de l’ARC
Code	Code du groupe	Opérations comportant une exposition sur des actifs sous-jacents																					(-) Effet de substitution des techniques d’atténuation du risque de crédit éligibles						(-) Protection de crédit financée autre qu’effet de substitution	(-) Biens immobiliers
					Expositions directes						Expositions indirectes						Expositions supplémentaires découlant d’opérations comportant une exposition sur des actifs sous-jacents
			Exposition initiale totale	Dont: en défaut	Instruments de dette	Instruments de capitaux propres	Dérivés	Éléments de hors bilan			Instruments de dette	Instruments de capitaux propres	Dérivés	Éléments de hors bilan						Total	Dont: Portefeuille hors négociation	% des fonds propres de catégorie 1	(-) Instruments de dette	(-) Instruments de capitaux propres	(-) Dérivés	(-) Éléments de hors bilan						Total	Dont: Portefeuille hors négociation	% des fonds propres de catégorie 1
								Engagements de prêts	Garanties financières	Autres engagements				Engagements de prêts	Garanties financières	Autres engagements										(-) Engagements de prêts	(-) Garanties financières	(-) Autres engagements
010	020	030	050	060	070	080	090	100	110	120	130	140	150	160	170	180	190	200	210	220	230	240	250	260	270	280	290	300	310	320	330	340	350	360

1. Vue d’ensemble

Intitulé	Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

Builddate: 01.09.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32021R0451
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