Processus et mécanismes de contrôle efficaces

Les établissements devraient:

• a. Recenser leurs différentes expositions sur des entités du système bancaire parallèle, la totalité des risques éventuels pour l'établissement en raison de ces expositions, et l'incidence éventuelle desdits risques.
• b. Mettre en place un cadre interne permettant de recenser, de gérer, de contrôler et d’atténuer les risques énoncés au point a). Ce cadre devrait inclure des analyses clairement définies à effectuer par les responsables des risques concernant l'activité d'une entité du système bancaire parallèle sur laquelle leur établissement présente une exposition, les risques éventuels pour l'établissement et la probabilité de contagion en raison des expositions à cette entité. Ces analyses devraient être effectuées sous la supervision du comité de risque de crédit, qui devrait être dûment informé des résultats.
• c. Veiller à ce que les risques énoncés au point a) soient pris en compte de manière adéquate dans le processus d'évaluation de l'adéquation du capital interne (ICAAP) de l'établissement et dans la planification du capital.
• d. Sur la base de l'évaluation menée au titre du point a), définir le profil de tolérance et d’appétence au risque de l'établissement quant aux expositions sur des entités du système bancaire parallèle.
• e. Mettre en œuvre un processus solide de détermination de l'interconnexion entre entités du système bancaire parallèle, d'une part, et entre les entités du système bancaire parallèle et l'établissement, d'autre part. Ce processus devrait notamment permettre de réagir aux situations dans lesquelles l'interconnexion ne peut être déterminée et d’établir des techniques appropriées d'atténuation afin de réagir aux éventuels risques résultant de cette incertitude.
• f. Mettre en place, dans le cadre global de la gestion du risque de l'établissement, des procédures et processus efficaces de déclaration à l'organe de direction concernant les expositions sur des entités du système bancaire parallèle.
• g. Mettre en œuvre des plans d'action appropriés en cas de dépassement des limites fixées par l'établissement conformément à la section 5.