|
+2. Objet, champ d’application et définitions ---+Objet ------+5. Les présentes orientations précisent, conformément au mandat défini à l’article 396, paragraphe … ------+6. Par ailleurs, les présentes orientations précisent les informations complémentaires devant être … ---+Champ d’application ------+7. Les présentes orientations s’appliquent à l’évaluation par les autorités compétentes des cas … ------+8. Les présentes orientations ne s’appliquent pas aux cas visés à l’article 395, paragraphe 5, du … ---+Destinataires ------+9. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes au sens de l’article 4 … ---+Définitions ------+10. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) nº 575/2013 et … |
2. Objet, champ d’application et définitions2. Objet, champ d’application et définitions 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
|