+Titre 1 Dispositions générales
---+1.1 Obligations de conformité et de notification
------+Statut des présentes orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les orientations exposent le point de vue de l’Autorité bancaire européenne (ABE) et de …
------+Obligations de notification
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 1093/2010, les autorités …
---------+4. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 1093/2010, les notifications …
---+1.2 Objet, champ d’application et définitions
------+Objet
---------+5. Les présentes orientations précisent les procédures et méthodes communes pour le fonctionnement …
------+Champ d’application
---------+6. Les présentes orientations s’appliquent au processus de contrôle et d’évaluation prudentiels …
---------+7. Les autorités compétentes devraient appliquer les présentes orientations au niveau de …
---------+8. Lorsqu’une entreprise d’investissement a une filiale dans le même État membre, une approche …
---------+9. Pour les groupes d’entreprises d’investissement, y compris les groupes dans lesquels certaines …
------+Destinataires
---------+10. Les présentes orientations s’adressent aux autorités compétentes telles que définies à …
------+Définitions
---------+11. Sauf indication contraire, les termes employés et définis dans le règlement (UE) 2019/2033 …
---+1.3 Mise en œuvre
------+Date d’application
---------+12. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 19.06.2023. 7
---------+13. Les présentes orientations sont immédiatement applicables aux exercices du SREP lancés en 2023. …
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Titre 1 Dispositions générales
Titre 1 Dispositions générales
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.
DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.
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