+Sous-section 1 Dispositions générales
---+Article 247 Calcul des montants d’exposition pondérés
------+Article 247 1.
------+Article 247 2.
------+Article 247 3.
------+Article 247 4.
------+Article 247 5.
------+Article 247 6.
---+Article 248 Valeur exposée au risque
------+Article 248 1.
------+Article 248 2.
------+Article 248 3.
------+Article 248 4.
---+Article 249 Prise en compte d’une atténuation du risque de crédit pour des positions de titrisation
------+Article 249 1.
------+Article 249 2.
------+Article 249 3.
------+Article 249 4.
------+Article 249 5.
------+Article 249 6.
------+Article 249 7.
------+Article 249 8.
------+Article 249 9.
------+Article 249 10.
---+Article 250 Soutien implicite
------+Article 250 1.
------+Article 250 2.
------+Article 250 3.
------+Article 250 4.
------+Article 250 5.
---+Article 251 Calcul par l’établissement initiateur des montants pondérés pour les expositions titrisées dans le cadre d’une titrisation synthétique
------+Article 251 1.
------+Article 251 2.
---+Article 252 Traitement des asymétries d’échéances dans les titrisations synthétiques
---+Article 253 Réduction des montants d’exposition pondérés
------+Article 253 1.
------+Article 253 2.

Sous-section 1 Dispositions générales

Sous-section 1 Dispositions générales

1. Vue d’ensemble

,
Article 247 Calcul des montants d’exposition pondérés -
Article 248 Valeur exposée au risque -
Article 249 Prise en compte d’une atténuation du risque de crédit pour des positions de titrisation -
Article 250 Soutien implicite -
Article 251 Calcul par l’établissement initiateur des montants pondérés pour les expositions titrisées dans le cadre d’une titrisation synthétique -
Article 252 Traitement des asymétries d’échéances dans les titrisations synthétiques

Article 252

Traitement des asymétries d’échéances dans les titrisations synthétiques

Aux fins du calcul des montants d’exposition pondérés conformément à l’article 251, toute asymétrie d’échéances entre la protection de crédit par laquelle s’opère le transfert de risque et les expositions sous-jacentes est calculée comme suit:

a) 

l’échéance retenue pour les expositions sous-jacentes est celle de l’exposition ayant l’échéance la plus éloignée, avec un maximum de cinq ans. L’échéance de la protection de crédit est déterminée conformément au chapitre 4;

b) 

l’établissement initiateur ignore toute asymétrie d’échéances dans le calcul des montants d’exposition pondérés pour les positions de titrisation faisant l’objet d’une pondération de risque de 1 250  % conformément à la présente section. Pour toutes les autres positions, le traitement des asymétries d’échéances prévu au chapitre 4 est appliqué selon la formule suivante:

image

où:

▼M17

RW *

=

montants d’exposition pondérés aux fins de l’article 92, paragraphe 4, point a);

▼M5

RWAss

=

les montants d’exposition pondérés pour les expositions sous-jacentes tels qu’ils auraient été calculés au prorata en l’absence de titrisation;

RWSP

=

les montants d’exposition pondérés tels qu’ils auraient été calculés en application de l’article 251 en l’absence d’asymétrie des échéances;

T

=

l’échéance des expositions sous-jacentes, en années;

t

=

l’échéance de la protection de crédit, en années;

t*

=

0,25.
Article 253 Réduction des montants d’exposition pondérés -

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • Builddate: 01.01.2027 00:00:00 -Doknr: CELEX:32013R0575
  • EULAW -

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