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+Article 325quater 6. |
Article 325quater 6.Le réexamen de l’approche standard alternative prévu au paragraphe 5 couvre les activités tant des unités de négociation que de l’unité indépendante de contrôle des risques et porte au moins sur les éléments suivants:
a)
les politiques, procédures et contrôles internes mis en place pour suivre et assurer la conformité avec les exigences applicables visés au paragraphe 1 du présent article;
b)
l’adéquation de la documentation sur le système et les processus de gestion des risques, ainsi que l’organisation de l’unité de contrôle des risques visées au paragraphe 4 du présent article;
c)
la précision des calculs de sensibilité et du processus utilisé pour dériver ces calculs à partir des modèles de valorisation de l’établissement qui servent de base aux déclarations des profits et pertes à la direction générale, visés à l’article 325 unvicies;
d)
le processus de vérification mis en œuvre par l’établissement pour évaluer la cohérence, l’actualité et la fiabilité des sources de données utilisées pour calculer les exigences de fonds propres pour risque de marché selon l’approche standard alternative, notamment l’indépendance desdites sources. Un établissement procède au réexamen visé au premier alinéa au moins une fois par an, ou à une fréquence moindre pouvant aller jusqu’à une fois tous les deux ans lorsque l’établissement peut démontrer, à la satisfaction de l’autorité compétente, que la taille, l’importance systémique, la nature, l’échelle et la complexité de son portefeuille de négociation justifient de procéder à un réexamen moins fréquent. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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