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+Article 38 8. |
Article 38 8.Les membres compensateurs fournissant des services de compensation et les clients fournissant des services de compensation fournissent à leurs clients au moins les éléments suivants:
a)
des informations sur le fonctionnement des modèles de marge de la contrepartie centrale;
b)
des informations sur les situations et les conditions susceptibles de déclencher des appels de marge;
c)
des informations sur les procédures utilisées pour déterminer le montant à déposer par les clients; et
d)
une simulation des exigences de marge auxquelles les clients pourraient être soumis dans différents scénarios. Aux fins du point d), la simulation des exigences de marge inclut à la fois les marges exigées par la contrepartie centrale et toute marge supplémentaire requise par les membres compensateurs et les clients fournissant eux-mêmes des services de compensation. Les résultats de cette simulation ne sont pas contraignants. Sur demande d’un membre compensateur, une contrepartie centrale fournit sans retard indu à ce membre compensateur les informations demandées pour lui permettre de se conformer au premier alinéa du présent paragraphe, à moins que ces informations ne soient déjà fournies au titre des paragraphes 1 à 7. Lorsque le membre compensateur ou un client fournit des services de compensation, il transmet, s’il y a lieu, ces informations à ses clients. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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