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+Article 49 1. |
Article 49 1.Une contrepartie centrale réexamine régulièrement les modèles et paramètres adoptés pour calculer ses exigences de marge, ses contributions aux fonds de défaillance, ses exigences en matière de garanties (collateral) et autres mécanismes de maîtrise des risques. Elle soumet les modèles à des simulations de crise rigoureuses et fréquentes afin d’évaluer sa résilience dans des conditions de marché extrêmes mais plausibles et effectuent des contrôles a posteriori pour évaluer la fiabilité de la méthode adoptée. La contrepartie centrale obtient une validation indépendante, informe son autorité compétente et l’AEMF des résultats des contrôles effectués et obtient leur validation conformément aux paragraphes 1 bis à 1 sexies avant d’apporter toute modification importante aux modèles et aux paramètres. Lorsqu’une contrepartie centrale a l’intention d’apporter une modification à un modèle ou à un paramètre visé au premier alinéa, elle effectue l’une des opérations suivantes:
a)
lorsque la contrepartie centrale considère que la modification envisagée est importante au sens du paragraphe 1 decies, elle demande la validation de la modification conformément à la procédure prévue au présent article;
b)
lorsque la contrepartie centrale considère que la modification envisagée n’est pas importante au sens du paragraphe 1 decies du présent article, elle demande la validation de la modification conformément à la procédure prévue à l’article 49 bis. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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