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+Article 6 1. |
Article 6 1.Un livre blanc sur les crypto-actifs contient l’ensemble des informations suivantes, énoncées plus en détail à l’annexe I:
a)
des informations sur l’offreur ou la personne qui demande l’admission à la négociation;
b)
des informations sur l’émetteur, lorsque celui-ci diffère de l’offreur ou de la personne qui demande l’admission à la négociation;
c)
des informations sur l’exploitant de la plate-forme de négociation dans les cas où celui-ci rédige le livre blanc sur les crypto-actifs;
d)
des informations sur le projet de crypto-actifs;
e)
des informations sur l’offre au public du crypto-actif ou son admission à la négociation;
f)
des informations sur le crypto-actif;
g)
des informations sur les droits et obligations attachés au crypto-actif;
h)
des informations sur la technologie sous-jacente;
i)
des informations sur les risques;
j)
des informations sur les principales incidences négatives sur le climat et d’autres incidences négatives liées à l’environnement du mécanisme de consensus utilisé pour émettre le crypto-actif. Lorsque le livre blanc sur les crypto-actifs n’est pas rédigé par les personnes visées au premier alinéa, points a), b) et c), le livre blanc sur les crypto-actifs contient également l’identité de la personne qui l’a rédigé et la raison pour laquelle cette personne l’a rédigé. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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