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+Article 16 2. |
Article 16 2.La Commission réexamine la liste des substances prioritaires et les NQE correspondantes applicables à ces substances figurant à la partie A de l’annexe I de la directive 2008/105/CE au plus tard le 11 mai 2032, puis tous les six ans, et, s’il y a lieu, assortit ce réexamen d’une proposition législative visant à mettre à jour la liste des substances prioritaires et les NQE correspondantes dans les eaux de surface, les sédiments ou le biote. Dans le cadre du réexamen, la Commission donne la priorité aux substances devant faire l’objet de mesures sur la base du risque pour ou via l’environnement aquatique établies par:
a)
d’une évaluation du risque conforme à la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil ( 15 ), au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 16 ), à la directive 2009/128/CE et aux règlements (CE) no 1107/2009 ( 17 ), (UE) no 528/2012 ( 18 ) et (UE) 2019/6 ( 19 ) du Parlement européen et du Conseil; ou
b)
d’une procédure simplifiée d’évaluation en fonction du risque, fondée sur des principes scientifiques et tenant particulièrement compte:
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des données concernant le danger intrinsèque de la substance en cause et, en particulier, son écotoxicité aquatique et sa toxicité pour l’homme via les voies aquatiques d’exposition,
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des données de la surveillance attestant une contamination étendue de l’environnement, y compris les données de surveillance communiquées par les États membres à la Commission conformément à l’article 8 ter, paragraphe 4, de la directive 2008/105/CE, et
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d’autres facteurs éprouvés pouvant indiquer la possibilité d’une contamination étendue de l’environnement, tels que le volume de production ou le volume utilisé de la substance en cause, et les modes d’utilisation.
1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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