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+Article 16 3. |
Article 16 3.Au cours du réexamen visé au paragraphe 2, la Commission classe, ainsi qu’il convient, les substances prioritaires dans une ou plusieurs des catégories suivantes:
a)
substances dangereuses prioritaires;
b)
substances se comportant comme des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques ubiquistes (uPBT);
c)
substances qui ont tendance à s’accumuler dans les sédiments ou dans le biote, ou dans les deux. Ce faisant, la Commission tient compte de l’identification des substances préoccupantes au titre d’autres actes législatifs pertinents de l’Union concernant les substances dangereuses, y compris le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil ( 20 ), dans les accords internationaux pertinents et dans les rapports scientifiques pertinents. Il est tenu compte en particulier des substances répondant aux critères énoncés à l’article 57 du règlement (CE) no 1907/2006 lorsque les critères suscitant des préoccupations sont pertinents pour l’environnement aquatique. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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