|
+Article 8ter 2. |
Article 8ter 2.La Commission met à jour la liste de vigilance visée au paragraphe 1 au plus tard le 1er mai 2028, et tous les trois ans par la suite. Lorsqu’elle procède à la mise à jour de la liste de vigilance, la Commission en retire toutes les substances ou tous les indicateurs pour lesquels l’évaluation du risque visée à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 2000/60/CE peut être réalisée sans données de surveillance supplémentaires. Toutefois, une substance individuelle, un groupe de substances ou un indicateur peut être maintenu sur la liste pour une nouvelle période de trois ans maximum lorsque des données de surveillance supplémentaires sont nécessaires pour évaluer le risque pour l’environnement aquatique. Chaque liste de vigilance mise à jour comprend également une ou plusieurs substances, un ou plusieurs groupes de substances ou un ou plusieurs indicateurs supplémentaires pour lesquels la Commission estime, sur la base des rapports scientifiques de l’ECHA, qu’il pourrait y avoir un risque généralisé pour ou via l’environnement aquatique, sous réserve que la liste de vigilance mise à jour contienne au maximum dix substances, groupes de substances ou indicateurs, conformément au paragraphe 1. Les microplastiques et les indicateurs de résistance aux antimicrobiens ne sont pas conservés sur la liste pendant une deuxième période consécutive de trois ans, sauf s’il existe une méthode harmonisée et fiable d’évaluation des risques qui, lorsqu’elle est appliquée, montre que les données de surveillance recueillies au cours de la première période de surveillance sont insuffisantes pour évaluer le risque qu’ils présentent pour ou via l’environnement aquatique. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
|