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+Article 8ter 3. |
Article 8ter 3.Les États membres surveillent chaque substance, groupe de substances et indicateur figurant sur la liste de vigilance visée au paragraphe 1 dans une sélection de stations de surveillance représentatives pendant une période de vingt-quatre mois. La période de surveillance commence dans un délai de six mois à compter de l’inscription de la substance sur la liste, mais l’échantillonnage et l’analyse ne doivent pas nécessairement commencer au début de cette période. Chaque État membre sélectionne au moins une station de surveillance, plus une station s’il compte plus d’un million d’habitants, plus le nombre de stations égal à sa surface géographique en km2 divisée par 60 000 , arrondi au nombre entier le plus proche, plus le nombre de stations égal à sa population divisée par cinq millions, arrondi au nombre entier le plus proche. Lors de la sélection des stations de surveillance représentatives, de la fréquence de surveillance et du calendrier pour chaque substance, groupe de substances, ou indicateur, les États membres tiennent compte de la variabilité saisonnière des précipitations, des niveaux d’eau, des modes d’utilisation et de la présence possible de la substance, du groupe de substances ou de l’indicateur. La fréquence de la surveillance n’est pas inférieure à deux fois par an lorsqu’elle est réalisée dans l’eau, et à une fois par an lorsqu’elle est réalisée dans les sédiments ou le biote. Lorsque des fréquences supérieures sont requises, comme pour les substances sensibles aux variations climatiques ou saisonnières, l’augmentation de la fréquence est définie et techniquement justifiée dans l’acte d’exécution établissant la liste de vigilance adoptée en vertu du paragraphe 1. Lorsqu’un État membre est en mesure de générer et de fournir à la Commission des données de surveillance suffisantes, comparables, représentatives et récentes pour une substance particulière, un groupe de substances particulier ou un indicateur particulier à partir des études ou programmes de surveillance existants, il peut décider de ne pas procéder à une surveillance supplémentaire au titre du mécanisme de la liste de vigilance pour cette substance, ce groupe de surveillances ou cet indicateur, à condition que ladite substance, ledit groupe de substances ou ledit indicateur soit surveillé suivant une méthode conforme aux matrices de surveillance et aux méthodes d’analyse visées dans l’acte d’exécution établissant la liste de vigilance, ainsi qu’à la directive 2009/90/CE de la Commission ( 14 ). 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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