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+Article 121 Relation avec le règlement (CE) no2532/98 ---+Article 121 1 ---+Article 121 2 |
Article 121 Relation avec le règlement (CE) no2532/98Article 121 Relation avec le règlement (CE) no 2532/98 1. Aux fins des procédures prévues à l’article 18, paragraphe 1, du règlement MSU, les règles de procédure prévues par le présent règlement s’appliquent, conformément à l’article 18, paragraphe 4, du règlement MSU. 2. Aux fins des procédures prévues à l’article 18, paragraphe 7, du règlement MSU, les règles de procédure prévues par le présent règlement complètent celles qui sont prévues dans le règlement (CE) no 2532/98 et s’appliquent conformément aux articles 25 et 26 du règlement MSU. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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