+TITRE III PARTICIPATIONS QUALIFIÉES HORS DU SECTEUR FINANCIER
---+Article 89 Pondération et interdiction de participations qualifiées hors du secteur financier
------+Article 89 1.
------+Article 89 2.
------+Article 89 3.
---+Article 90 Alternative à la pondération de 1 250  %
---+Article 91 Exceptions
------+Article 91 1.
------+Article 91 2.

TITRE III PARTICIPATIONS QUALIFIÉES HORS DU SECTEUR FINANCIER

TITRE III PARTICIPATIONS QUALIFIÉES HORS DU SECTEUR FINANCIER

1. Vue d’ensemble

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Article 89 Pondération et interdiction de participations qualifiées hors du secteur financier -
Article 90 Alternative à la pondération de 1 250  %

Article 90

Alternative à la pondération de 1 250  %

Au lieu d'appliquer une pondération de 1 250  % aux montants excédant les limites fixées à l'article 89, paragraphes 1 et 2, les établissements peuvent déduire ces montants des éléments de fonds propres de base de catégorie 1 conformément à l'article 36, paragraphe 1, point k).
Article 91 Exceptions -

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes