+ANNEXE XIV

ANNEXE XIV



ANNEXE XIV

Liste des codes, des catégories et des types correspondants de systèmes d'IA aux fins de la procédure de notification visée à l'article 30, précisant le champ d'application de la désignation en tant qu'organismes notifiés

1.    Introduction

L'évaluation de la conformité des systèmes d'IA à haut risque en vertu du présent règlement peut nécessiter l'intervention d'organismes d'évaluation de la conformité. Seuls les organismes d'évaluation de la conformité qui ont été désignés conformément au présent règlement peuvent effectuer des évaluations de la conformité et uniquement pour les activités liées aux types de systèmes d'IA concernés. La liste des codes, des catégories et des types correspondants de systèmes d'IA définit le champ d'application de la désignation des organismes d'évaluation de la conformité notifiés en vertu de l'article 30.

2.    Liste des codes, des catégories et des systèmes d'IA correspondants

a)    Systèmes d'IA relevant de l'annexe I



Code AIA

 

AIP 0102

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 2

AIP 0103

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 3

AIP 0104

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 4

AIP 0105

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 5

AIP 0106

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point.6

AIP 0107

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 7

AIP 0108

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 8

AIP 0109

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 9

AIP 0110

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 10

AIP 0111

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 11

AIP 0112

Systèmes d'IA relevant de l'annexe I, section A, point 12

b)    Systèmes d'IA relevant de l'annexe III, point 1



Code AIA

 

AIB 0201

Systèmes d'identification biométrique à distance

AIB 0202

Systèmes d'IA pour la catégorisation biométrique

AIB 0203

Systèmes d'IA pour la reconnaissance des émotions

3.    Codes spécifiques à la technologie de l'IA

a)    IA symbolique et systèmes experts



Code AIA

 

AIH 0101

Systèmes d'IA fondés sur l'IA symbolique, les systèmes experts et les systèmes fondés sur les connaissances, et systèmes d'IA fondés sur la recherche et l'optimisation

b)    Apprentissage automatique, à l'exclusion de l'IA générative et de l'IA à usage général



Code AIA

 

AIH 0201

Systèmes d'IA qui traitent des données structurées

AIH 0202

Systèmes d'IA qui traitent des signaux et des données audio

AIH 0203

Systèmes d'IA qui traitent des données textuelles

AIH 0204

Systèmes d'IA qui traitent des images et des vidéos

AIH 0205

Systèmes d'IA qui tirent des enseignements de leur environnement, à l'exclusion des systèmes d'IA couverts par le code AIH 0401

c)    Systèmes d'IA fondés sur des modèles d'IA à usage général ou l'IA générative



Code AIA

 

AIH 0301

Systèmes d'IA générative, y compris les systèmes d'IA fondés sur des modèles d'IA à usage général

d)    Technologies d'IA émergentes



Code AIA

 

AIH 0401

Systèmes d'IA fondés sur d'autres technologies d'IA émergentes non couvertes par d'autres codes, notamment l'IA agentique

4.    Demande de notification

Les organismes d'évaluation de la conformité utilisent les listes de codes, de catégories et de types correspondants de systèmes d'IA figurant dans la présente annexe lorsqu'ils précisent les types de systèmes d'IA dans la demande de notification visée à l'article 29.

1. Vue d’ensemble

,

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes

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