+CHAPITRE 4 Exigences de fonds propres pour risque sur matières premières
---+Article 355 Choix de la méthode pour le risque sur matières premières
---+Article 356 Activité auxiliaire sur matières premières
------+Article 356 1.
------+Article 356 2.
---+Article 357 Positions sur matières premières
------+Article 357 1.
------+Article 357 2.
------+Article 357 3.
------+Article 357 4.
---+Article 358 Instruments particuliers
------+Article 358 1.
------+Article 358 2.
------+Article 358 3.
------+Article 358 4.
------+Article 358 5.
---+Article 359 Approche du tableau d'échéances
------+Article 359 1.
------+Article 359 2.
------+Article 359 3.
------+Article 359 4.
------+Article 359 5.
------+Article 359 6.
---+Article 360 Approche simplifiée
------+Article 360 1.
------+Article 360 2.
---+Article 361 Approche du tableau d'échéances élargie

CHAPITRE 4 Exigences de fonds propres pour risque sur matières premières

CHAPITRE 4 Exigences de fonds propres pour risque sur matières premières

1. Vue d’ensemble

,
Article 355 Choix de la méthode pour le risque sur matières premières

Article 355

Choix de la méthode pour le risque sur matières premières

Sous réserve des articles 356 à 358, les établissements calculent leur exigence de fonds propres pour risque sur matières premières selon l'une des méthodes exposées à l'article 359, 360 ou 361.
Article 356 Activité auxiliaire sur matières premières -
Article 357 Positions sur matières premières -
Article 358 Instruments particuliers -
Article 359 Approche du tableau d'échéances -
Article 360 Approche simplifiée -
Article 361 Approche du tableau d'échéances élargie

Article 361

Approche du tableau d'échéances élargie

Les établissements peuvent utiliser les coefficients d'écart de taux, les taux de portage et les taux simples minimaux indiqués dans le tableau 2 suivant au lieu de ceux indiqués à l'article 359, à condition:

a) 

d'avoir une activité importante sur matières premières;

b) 

d'avoir un portefeuille de matières premières adéquatement diversifié.

▼M17 —————

▼B



Tableau 2

 

Métaux précieux

(sauf or)

Métaux de base

Produits non durables

(agricoles)

Autres, y compris produits énergétiques

Coefficient d'écart de taux (%)

1,0

1,2

1,5

1,5

Taux de portage (%)

0,3

0,5

0,6

0,6

Taux simple (%)

8

10

12

15

▼M17

Les établissements notifient aux autorités compétentes l’usage qu’ils font du présent article.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes