+Article 390 7.

Article 390 7.

Pour déterminer l'exposition globale sur un client ou un groupe de clients liés, dans le cas de clients à l'égard desquels l'établissement est exposé par l'intermédiaire d'opérations visées à l'article 112, points m) et o), ou par l'intermédiaire d'autres opérations comportant une exposition à des actifs sous-jacents, l'établissement évalue ses expositions sous-jacentes en tenant compte de la substance économique de la structure de l'opération et des risques inhérents à la structure même de l'opération, afin de déterminer si elle constitue une exposition supplémentaire.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence