+Article 433ter Informations à publier par les établissements de petite taille et non complexes
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Article 433ter Informations à publier par les établissements de petite taille et non complexes

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1. Vue d’ensemble

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Article 433ter 1.

Les établissements de petite taille et non complexes publient les informations visées dans les dispositions suivantes sur une base annuelle:

a) 

l’article 435, paragraphe 1, points a), e) et f);

b) 

l’article 438, points c), d) et d bis);

c) 

l’article 442, points c) et d);

d) 

les indicateurs clés visés à l’article 447;

e) 

l’article 449 bis;

f) 

l’article 449 ter;

g) 

l’article 450, paragraphe 1, points a) à d), h), i) et j).
Article 433ter 2.
Par dérogation au paragraphe 1 du présent article, les établissements de petite taille et non complexes qui sont des établissements non cotés publient les indicateurs clés visés à l’article 447 et les informations sur les risques ESG visées à l’article 449 bis sur une base annuelle.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes