+Article 445bis Publication d’informations sur le risque de CVA
---+Article 445bis 1.
---+Article 445bis 2.
---+Article 445bis 3.

Article 445bis Publication d’informations sur le risque de CVA

-

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Article 445bis 1.

Les établissements soumis aux exigences de fonds propres pour risque de CVA publient les informations suivantes:

a) 

un aperçu de leurs procédures d’identification, de mesure, de couverture et de suivi de leur risque de CVA;

b) 

s’ils remplissent toutes les conditions énoncées à l’article 273 bis, paragraphe 2; lorsque ces conditions sont remplies, s’ils ont choisi de calculer leurs exigences de fonds propres pour risque de CVA selon l’approche simplifiée prévue à l’article 385; lorsque les établissements ont choisi de calculer leurs exigences de fonds propres pour risque de CVA selon l’approche simplifiée, les exigences de fonds propres pour risque de CVA calculées conformément à cette approche;

c) 

le nombre total de contreparties pour lesquelles l’approche standard est utilisée, avec une ventilation par type de contrepartie.

Article 445bis 2.

Les établissements qui utilisent l’approche standard établie à l’article 383, pour calculer leurs exigences de fonds propres pour risque de CVA publient, outre les informations visées au paragraphe 1 du présent article, les informations suivantes:

a) 

la structure et l’organisation de leur fonction interne de gestion du risque de CVA et de sa gouvernance;

b) 

le total de leurs exigences de fonds propres pour risque de CVA calculées selon l’approche standard, avec une ventilation par catégorie de risques;

c) 

un aperçu des couvertures éligibles utilisées dans ce calcul, avec une ventilation par type d’instrument établie à l’article 386, paragraphe 2.

Article 445bis 3.

Les établissements qui utilisent l’approche de base établie à l’article 384, pour calculer leurs exigences de fonds propres pour risque de CVA publient, outre les informations visées au paragraphe 1 du présent article, les informations suivantes:

a) 

le total de leurs exigences de fonds propres pour risque de CVA calculées selon l’approche de base, et les composantes BACVAtotal et BACVAcsr-hedged ;

b) 

un aperçu des couvertures éligibles utilisées dans ce calcul, avec une ventilation par type d’instruments établie à l’article 386, paragraphe 3.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence