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+ANNEXE II |
ANNEXE II
ANNEXE II Types d'instruments dérivés 1. Contrats sur taux d'intérêt:
a)
échanges de taux d'intérêt dans une même devise;
b)
échanges de taux d'intérêt variables de différentes natures (échanges de base);
c)
accords de taux futurs (forward rate agreements);
d)
contrats à terme sur taux d'intérêt (interest-rate futures);
e)
options sur taux d'intérêt;
f)
autres contrats de même nature. 2. Contrats sur taux de change et contrats sur or:
a)
échanges de taux d'intérêt dans des devises différentes;
b)
opérations de change à terme;
c)
contrats financiers à terme sur devises;
d)
options sur devises;
e)
autres contrats de même nature;
f)
contrats sur or de même nature que les contrats de types a) à e). 3. Contrats de même nature que ceux visés au point 1) a) à e) et au point 2) a) à d) de la présente annexe concernant d'autres éléments de référence ou indices. Ceci comprend au moins tous les instruments visés aux points 4 à 7, 9 et 11 de la section C, de l'annexe I de la directive 2014/65/UE qui ne sont pas inclus au point 1 ou 2 de la présente annexe. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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