+14. Un test ou un examen devrait être étayé par une méthodologie commune claire et détaillée. Les …
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14. Un test ou un examen devrait être étayé par une méthodologie commune claire et détaillée. Les …
Un test ou un examen devrait être étayé par une méthodologie commune claire et détaillée. Les tests devraient par ailleurs être étayés par un ou plusieurs scénarios macroéconomiques . La méthodologie, sans être nécessairement une approche de type « réussite ou échec, », devrait également inclure une plage de taux de rendement minimal ou d’indicateurs représentant les repères quantitatifs utilisés pour contribuer à évaluer la fonction réactionnelle appropriée de l’autorité de surveillance, y compris les besoins en fonds propres supplémentaires. À l’issue du test ou de l'examen, les établissements devraient être positionnés en fonction des taux de rendement minimale définis dans la méthodologie du test ou de l'examen. Cette évaluation permettra le cas échéant de déterminer la nécessité pour certains établissements de combler une insuffisance de fonds propres en fonction des différents taux de rendement minimale . Dès lors qu'une insuffisance de fonds propres est identifiée, les autorités compétentes devraient demander aux établissements de remédier à cette insuffisance en recourant à des fonds privés. Les établissements devront remédier à ce déficit par des augmentations de capitaux privés ou d’autres mesures, qu'ils devraient adopter dans un délai précis , lequel devrait être défini dans l'étude ou conformément aux critères indiqués dans l'étude.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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